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Conditions Générales de Vente

Généralités

L’accès à et l’utilisation de ce Site Internet, ainsi que des produits et services disponibles sur ce Site Internet (ensemble, les « Services ») sont soumis aux termes, conditions et instructions suivants (les «  Conditions de Vente »). En utilisant les Services, vous acceptez toutes les Conditions de Vente, telles  que mises à jour par nos services. Il vous est recommandé de consulter régulièrement cette page afin  de prendre connaissance de toute modification éventuelle des Conditions de Vente.

L’accès à ce Site Internet est autorisé de manière temporaire, et nous nous réservons le droit de retirer ou modifier les Services sans préavis. Nous ne serons pas tenus pour responsables si, pour quelque raison que ce soit, le Site Internet devenait inaccessible à tout moment ou pendant une période quelconque. Nous nous réservons le droit de restreindre l’accès à certaines parties ou à l’ensemble de ce Site Internet.

Ce Site Internet contient également des liens hypertextes vers d’autres sites qui ne sont pas exploités par CASABENTO® (les « Sites Liés »). CASABENTO® n’a aucun contrôle sur ces Sites Liés et sa responsabilité ne saurait être retenue de leur fait, ou pour toute perte ou dommage résultant de votre utilisation de ces Sites Liés. L’utilisation des Sites Liés est régie par les conditions d’utilisation et de service propres à chaque site.

Politique de confidentialité

Notre politique de confidentialité, qui définit la façon dont nous utilisons vos informations personnelles, peut être consultée sous la rubrique Protection des données personnelles. Cette rubrique fait partie intégrante des présentes Conditions Générales de Vente.

En utilisant ce Site Internet, vous consentez au traitement de vos informations personnelles dans les conditions décrites sous cette rubrique, et garantissez que toutes les données fournies sont exactes.

Utilisation du site

Ces Conditions générales sont à la fois importantes pour vous et pour nous, ayant été rédigées pour protéger vos droits en tant que consommateur et nos droits en tant que commerçant, et pour qu'un contrat légal nous lie.

Vous acceptez :

a. De n'utiliser le site internet que pour des demandes ou commandes légitimes.

b. De ne pas effectuer de commandes spéculatives, fausses ou frauduleuses. Si nous avons des raisons de penser qu'une telle commande a été passée, nous nous réservons le droit de l'annuler et  d'informer les autorités compétentes.

c. De vous engager à fournir une adresse e-mail, postale et/ou tous autres renseignements permettant de vous contacter, de manière exacte et précise, et de reconnaître que nous pouvons utiliser ces renseignements pour vous contacter si cela s'avérait nécessaire.

d. Si vous ne nous donnez pas tous les renseignements dont nous avons besoin, que nous puissions être dans l'impossibilité de traiter votre commande.

En effectuant une commande via le site internet, vous garantissez être légalement capable de contracter.

Interdictions

Vous ne devez pas utiliser ce Site Internet de manière abusive. Il vous est interdit de : commettre ou encourager la commission d’une infraction pénale ; transmettre ou diffuser un virus, un cheval de Troie, un ver, une bombe logique, ou envoyer tout autre élément malveillant, technologiquement dangereux, déloyal ou, de quelque manière que ce soit, offensant ou obscène ; pirater tout ou partie du Service ;  corrompre les données ; importuner les autres utilisateurs ; porter atteinte au droit de propriété de tiers ; envoyer des publicités ou du matériel promotionnel non sollicités (« spam ») ; ou tenter de détériorer les performances ou fonctionnalités de tout système informatique de, ou accessible via ce Site Internet. La
violation de cette disposition est susceptible de constituer une infraction pénale. CASABENTO® est en droit de signaler aux autorités concernées tout manquement à la loi et de leur divulguer votre identité.

Nous ne pourrons être tenus responsables de tout perte ou dommage causé par une attaque par déni de service (« distributed denial of service attack »), virus ou autre matériel technologiquement nuisible, qui serait susceptible d’infecter votre équipement informatique, vos programmes informatiques, données ou autres matériels, et qui serait dû à l’utilisation de ce Site Internet ou au téléchargement de tout élément accessible sur ce Site Internet ou sur un Site Lié.

Communications et autres contenus

Les utilisateurs de ce Site peuvent nous adresser des critiques, des commentaires ou tout autre contenu ; nous soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information tant que ce contenu n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, calomnieux, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de mailing de masse, de chaînes ou toute autre forme de « spam ». Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ni mentir sur l'origine du contenu.

Propriété intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle sont définis sous la rubrique Mentions légales et conditions générales d'utilisation. Cette rubrique fait partie intégrante des présentes Conditions Générales de Vente.

Produits commercialisés sur le site et disponibilité

Le Client peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance sur le Site des caractéristiques essentielles du ou des produits qu'il désire commander en cliquant sur la fiche produit.

CASABENTO® s’approvisionne en Produits auprès de fabricants ayant accepté expressément d'être référencés dans le Catalogue Produits du Site.

CASABENTO® se réserve expressément le droit à tout moment d'ajouter de nouveaux Produits, de supprimer tout ou partie des Produits vendus ou présentés sur le Catalogue Produits, de changer leur présentation ou cesser leur commercialisation sur son Site, et cela, sans qu'elle soit contrainte d'en aviser au préalable le Client.

 

Toutes commandes de produits sont soumises à la condition qu'ils soient disponibles. Dans le cas ou un produit de votre commande est indisponible, nous vous proposons trois possibilités :

- Soit nous vous expédions les produits disponibles tout de suite et l'article manquant vous sera expédié ultérieurement, avec votre accord.

- Soit nous vous livrons les produits disponibles et annulons l'article indisponible en vous le remboursant.

- Soit nous procédons à l'annulation de la totalité de la commande ainsi que son remboursement intégral.

Le remboursement de l'article ou de votre commande en fonction de votre choix sera effectué dans les 30 jours par notre service de comptabilité.

La date de validation de la commande correspond à la date de paiement par carte bancaire en ligne.

Nous ne serons pas responsables vis-à-vis de vous ou de tout tiers du fait de notre décision de retirer un produit de notre site, du fait de notre décision de remplacer ou modifier tout document ou contenu figurant sur ce site ou de notre refus de procéder ou d'accepter une commande après que nous l'avons reçue ou que nous vous avons adressé un Confirmation de commande.

Nous ne pouvons garantir que les couleurs présentées sur notre site Internet reproduisent exactement celles de nos produits. En effet, la fidélité dépend en partie de la qualité de rendu des couleurs de votre ordinateur.

Commandes

Toute commande d'un Produit proposé sur le Site suppose la consultation et l'acceptation expresse des présentes Conditions Générales de Vente, sans toutefois que cette acceptation soit conditionnée par une signature manuscrite de la part du Client.

La prise de commande sur le Site est soumise au strict respect de la procédure décrite ci-dessous. Elle est concrétisée en ligne par une succession de différents écrans sur lesquelles sont indiquées les différentes phases que le Client doit suivre pour faire valider sa commande auprès de la Société.

Les commandes sont passées en ligne, conformément au bon de commande du Site (cliquez : Ajouter au panier).

Le Client s'engage à ce que les informations communiquées à la Société soient complètes, exactes et à jour. En cas d'informations incomplètes ou inexactes, la Société se réserve le droit d'annuler purement et simplement la commande ainsi que le paiement.

La commande peut être effectuée pour une adresse de livraison distincte de l’adresse de facturation. La Société se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un Client avec lequel elle est en litige au sujet d’une commande précédente.

La Société se réserve le droit de refuser ou d’annuler la commande si elle estime que le Client se livre à de la distribution ou exerce une activité économique grâce aux Produits ainsi commandés, ou pour tout autre motif légitime.

Sur le bon de commande, le Client doit saisir et valider l'identification et la quantité des Produits commandés (dont la disponibilité est à confirmer le cas échéant par la Société), ainsi que les prix d'achat (également à confirmer le cas échéant par la Société). S'agissant de vente exclusivement au détail, la quantité qu’un Client pourra commander d’une même référence est automatiquement limitée, suivant les recommandations émises à cet égard par les fabricants.

Le Client en ligne peut librement remplir son Panier, supprimer un article qu’il ne souhaite plus acquérir, modifier les quantités commandées ou encore ajouter un Produit en cliquant sur les boutons correspondants.

Le Client doit ensuite valider l'adresse de facturation et le lieu de livraison, ainsi que le mode de paiement choisi.

Une fois toutes ces informations régulièrement saisies et validées, le Client clique sur le bouton «  Valider » et son bon de commande est directement transmis au service de la Boutique en Ligne de la Société.

Les commandes engagent le Client dès la réception par la Société du bon de commande dûment rempli et validé par le Client en cliquant sur le bouton « Valider ».

La commande sera ensuite confirmée par la Société au Client par l’envoi d’un courrier électronique, reprenant l'ensemble des informations communiquées par le Client avec indication le cas échéant des difficultés ou réserves éventuelles soulevées par la commande (disponibilité des Produits commandés ou mode de paiement choisi). La commande ne sera ensuite livrée qu’une fois que le paiement intégral de la commande aura été reçu et valablement encaissé par la Société.

Toute modification de la commande demandée par le Client ne peut être prise en considération que si elle est parvenue à la Société par courrier électronique avant l'expédition des Produits.

Droit de rétractation

Le droit de rétractation ne s’applique qu’aux personnes physiques.

Conformément aux articles L. 120-20, le consommateur dispose d’un délai de sept 7 jours calendaires pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la réception de la commande du consommateur.CASABENTO® a décidé d'étendre ce délai et vous disposez de 14 jours francs (à compter de la livraison de votre colis) pour retourner vos articles.

Dans un objectif d'identification et donc d'un traitement optimal des retours, tout produit nécessitant d'être retourné doit faire l'objet d'une demande de retour préalable auprès de notre Service Client.

Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont leur emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé, ni repris, ni échangé. Tout risque lié au retour du produit est à la charge de l'acheteur. Nous vous conseillons donc de prendre grand soin du(des) produit(s) tant qu'il(s) sera(ont) en votre possession. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour (les frais d'envoi seront remboursés, les frais de retour restant à votre charge).

Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, vous pouvez demander soit le remboursement des sommes encaissées, soit un échange d'un montant équivalent aux sommes versées ou, le cas échéant, avec un complément bancaire, conformément aux dispositions légales en vigueur.En cas d’exercice du droit de rétractation, CASABENTO® fera tous les efforts pour rembourser le consommateur dans un délai de trente jours à compter du jour où nous vous aurons confirmé par e-mail que vous êtes autorisé au remboursement ou au remplacement du produit.

Prix

Pour la France et pour les clients particuliers des pays de l'Union Européenne, les prix affichés sur le site incluent toujours la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) française. Cette TVA est appliquée sur les biens vendus au sein de l'Union Européenne (EU). Pour les livraisons hors Union Européenne et les enterprises de l'Union Européenne (hors France), la TVA ne sera pas facturée. Les prix affichés sur le site s'entendent donc hors TVA (prix HT) pour ces pays et pour les enterprises de l'Union Européenne (hors France).

Le prix de tout produit sera celui stipulé sur notre site, à un moment donné, sauf cas d'erreurs évidentes. Bien que nous nous efforcions d'assurer que tous les prix du site sont exacts, des erreurs peuvent survenir. Si nous découvrons une erreur dans le prix des produits que vous avez commandés, nous vous informerons dès que possible et vous laisserons la possibilité, soit de reconfirmer la commande au prix correct, soit de l'annuler. Si nous sommes dans l'incapacité de vous contacter, la commande sera considérée comme annulée et si vous avez déjà payé pour les produits, vous serez intégralement remboursé.

Nous ne sommes pas dans l'obligation de vous livrer les produits à un prix incorrect (inférieur) (même après envoi de notre Confirmation d'Envoi), si l'erreur de prix est évidente et caractéristique et pouvait raisonnablement être identifiée par vous comme telle.

Les prix sont susceptibles de changer à tout moment, mais les changements n'affecteront pas les commandes pour lesquelles nous vous aurons déjà envoyé une Confirmation d'Envoi.

Le prix convenu sera, le cas échéant, majoré si une variation du prix est rendue nécessaire par suite d'une modification de la réglementation fiscale, et notamment du relèvement du taux de la TVA.

Modalités de Paiement

Pour régler sa commande, l'Acheteur dispose des modes de paiement suivants : carte bancaire (voir détail ci-dessous), Paypal et avoir / bon cadeau en ligne.

Les avoirs, bons cadeau, bons de réduction ne sont ni échangeables, ni remboursables.

Le paiement par carte bancaire s'effectue uniquement sur le serveur bancaire sécurisé du Crédit Mutuel. Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de CasaBento. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par la banque.

Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. CasaBento n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site. 

Livraison

Veuillez consulter la rubrique Livraison & Retours. Cette dernière fait partie intégrante des présentes Conditions Générales de Vente.

Le traitement de votre commande s'effectue généralement sous 24 heures ouvrées après réception de votre règlement. Cependant, le délai de traitement varie d'un produit à un autre et est modifiable à tout moment.

De façon générale, nous nous efforçons de répondre à votre commande en ce qui concerne les produits mentionnés sur la Confirmation d'Envoi dans les 30 jours à compter de la date de Confirmation de commande, sauf en cas de circonstances exceptionnelles.

Pour tout demande concernant un Retour, produit défectueux ou une livraison non reçue, Veuillez consulter la rubrique Livraison & Retours.  

Cas de force majeure

Nous ne serons pas tenus responsables de toute inexécution ou retard dans l'exécution de nos obligations contractuelles, causés par des événements hors de notre contrôle raisonnable (« Cas de  Force Majeure »).

Un Cas de Force Majeure inclut tout acte, événement, non-réalisation, omission ou accident au-delà de notre contrôle raisonnable et inclut en particuliers (sans limitation) :

> grèves, fermetures ou autres actions industrielles

> agitation civile, émeute, invasion, attaque terroriste ou menace d'attaque terroriste, guerre (déclarée ou non) ou menace ou préparation de guerre.

> feu, explosion, tempête, inondation, séisme, affaissement, épidémie ou autres catastrophes naturelles.

> impossibilité d'utiliser les transports par rails, bateaux, avions, routes ou autres moyens de transport privés ou publics.

> impossibilité d'utiliser les réseaux de télécommunications publiques et privées.

> actes, décrets, législation, réglementations ou restrictions de tous gouvernements.

> grève, défaillance ou accidents de transports maritime, postal ou autres.

Notre exécution relative au Contrat sera suspendue tant que durera le cas de Force majeure et nos délais d'exécution seront prolongés d'autant. Nous nous efforcerons dans la mesure du possible de faire cesser le cas de Force Majeure ou de trouver une solution nous permettant d'exécuter nos obligations contractuelles malgré le cas de Force Majeure.

Limitation de responsabilité

Les informations affichées sur le Site Internet sont fournies sans aucune condition ou garantie d’exactitude. Sauf mention expresse contraire, et dans les limites prévues par la loi, CASABENTO® et ses fournisseurs, fournisseurs de contenu et annonceurs excluent expressément toutes les conditions, garanties et termes qui résulteraient des textes, lois, jurisprudence ou des règles d’équité, et ne sont pas responsables des dommages, y compris, sans limitation, de tout dommage direct, indirect, spécial, consécutif, punitif ou accessoire, ou des dommages relatifs à la perte d’utilisation, de bénéfices, de données ou tout autre bien incorporel, des dommages liés à la clientèle ou à la réputation, ou le coût d’achat de produits ou services de substitution résultant de, ou liés à l’utilisation, à l’impossibilité d’utilisation, aux performances ou aux dysfonctionnements du Site Internet ou des Sites Liés et des éléments postés dessus, indépendamment du fait que ces dommages puissent être considérés comme prévisibles en vertu du contrat, de la responsabilité délictuelle, de la jurisprudence ou de tout autre corps de règle applicable.

Cette disposition n’a aucune incidence sur la responsabilité de CASABENTO® en cas de décès ou de blessures, résultant de sa négligence, ou de sa responsabilité en cas de fausse déclaration, déclaration trompeuse relative à une question essentielle, ou sur toute autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi.

Non renonciation

Le fait que la Société s'abstienne d'exiger à un moment donné l'exécution de l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales de Vente ne peut être interprété comme valant renonciation à invoquer ultérieurement ladite inexécution totale ou partielle.

Validité des Conditions générales de Vente

Si l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales de Vente est déclarée nulle en tout ou partie, les autres dispositions et les autres droits et obligations nés de ces Conditions Générales de Vente demeureront inchangés et resteront applicables.

Loi et juridiction

Toute commande passée par l’intermédiaire de CasaBento emporte l’adhésion du client, et ce sans aucune restriction, aux conditions générales de vente du vendeur.

En cas de vente à une personne morale, tout différent relatif à la vente (prix, CGV, produits,...) sera soumis au droit français devant le Tribunal de Commerce du siège social du vendeur.

Les dispositions de cette clause ne pourront en aucun cas affecter les droits légaux que vous détenez en tant que consommateur.